1. Informations générales
Nom du site : www.roquettesvillageavivre.fr
Éditeur : Roquettes, Village à Vivre
Directeur de la publication : M. Michel Capdecomme
Responsable de la rédaction : M. Matthieu Sevestre
Contact : contact@roquettesvillageavivre.fr
Adresse postale : Commune de Roquettes (31120)
Le site Roquettes, Village à Vivre est un site d’information et de communication politique locale, édité par le collectif citoyen du même nom, dans le cadre des élections municipales de mars 2026.
Ce site n’est affilié à aucun parti politique et ne fait l’objet d’aucune activité commerciale ou publicitaire.
2. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, éléments graphiques, documents téléchargeables, etc.) sont la propriété du collectif Roquettes, Village à Vivre, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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4. Protection des données personnelles (RGPD)
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Base légale
Le traitement repose sur le consentement explicite de la personne concernée, recueilli au moment de l’inscription.
Destinataire et hébergement
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Elles sont hébergées en France, sur les serveurs d’OVH.
Droits des personnes
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, toute personne dispose d’un droit :
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- et de retrait du consentement à tout moment.
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6. Modification de la notice légale
Le collectif Roquettes, Village à Vivre se réserve le droit de modifier ou de compléter la présente notice à tout moment, sans préavis.
L’utilisateur est invité à la consulter régulièrement.
7. Droit applicable
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